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1 – INFORMATIONS GÉNÉRALES

Éditeur du site : EMLICO – enseigne Baby Space

Statut : SARL au capital social de 5.000 euros

Siège social : 3 – Steinernkreuz weg – 68000 Colmar

SIRET : 91405749200011

Code APE : 8891 A

N° TVA intracommunautaire : FR45914057492

E-mail : contact@baby-space.com

Entreprise agréée selon arrêté préfectoral n°

Responsable de la publication : Baby Space

Créateur : Agence AntheDesign

Webmaster : Agence AntheDesign – contact@anthedesign.fr

Hébergeur :

OVH

SAS au capital de 500 K€

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011

Code APE 721Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2 – CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES

L’ensemble des informations enregistrées par l’agence Baby Space sont déclarées au niveau de l’organisme d’état de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) N° 2089983 v 0 du 09 Août 2017

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Par l’inscription aux différents formulaires, vous autorisez expressément l’agence Baby Space à utiliser les informations vous concernant, en particulier, les informations issues des demandes d’informations à des fins de prospection commerciale, notamment par courrier électronique, dans les conditions posées par l’article L. 34-5 du Code des postes et des communications électroniques.

Vous pouvez vous y opposer et exercer ce droit, sans frais hormis ceux liés à la transmission du refus, en adressant à l’agence un courrier à l’adresse ci-dessous :

Sarl Baby Space

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3 – Steinernkreuz weg – 68000 Colmar

3 – PROPRIETÉ INTELLECTUELLE

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4 – RESPONSABILITÉ

La responsabilité de la société Baby Space ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, l’agence Baby Space ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.